Legal notice
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Nom de la boutique : SulBri
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Email : sullyvanbridelle@gmail.com
TVA intracommunautaire : Non applicable (auto-entrepreneur si franchise en base de TVA)
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : https://www.shopify.com�
3. Activité
Le site SulBri propose la vente en ligne de produits numériques, notamment :
ebooks (livres numériques téléchargeables)
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (ebooks, textes, images, logo, design, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou revente sans autorisation écrite est strictement interdite.
5. Données personnelles
Les informations collectées sur le site sont utilisées uniquement pour :
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la gestion de la relation client
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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
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Pour exercer ces droits : sullyvanbridelle@gmail.com
6. Cookies
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7. Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas de :
interruption du site
erreur ou omission dans les contenus
mauvaise utilisation des produits numériques achetés
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.